Conditions Générales

Dernière mise à jour : 12 mars 2026

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services proposés par Izey, établi en Belgique. En passant commande ou en utilisant les services, vous acceptez ces conditions.

1. Services

Izey propose les services suivants :

Création de sites web (one-pagers et sites multi-pages)
Optimisation pour les moteurs de recherche (SEO)
Maintenance de sites web
Aide pour le nom de domaine et l'hébergement

2. Devis et prix

Tous les prix mentionnés sont hors TVA, sauf indication contraire.
Un devis est sans engagement et valable pendant 30 jours après la date d'envoi.
Le contrat est conclu après confirmation écrite (ou numérique) des deux parties.

3. Paiement

Le paiement est effectué à la livraison ou comme convenu dans le devis.
Les factures doivent être payées dans les 14 jours suivant la date de facturation.
En cas de retard de paiement, des intérêts légaux peuvent être appliqués.

4. Délai de livraison

Le délai de livraison estimé est communiqué au début du projet.
Le délai commence à courir dès réception de tous les matériaux nécessaires (textes, photos, logo) fournis par le client.
Les retards causés par le client prolongent le délai de livraison d'une période équivalente.

5. Coopération du client

Le client fournit en temps voulu :

Les textes, photos et autres contenus pour le site web
Des retours sur les designs dans les 5 jours ouvrables
Les identifiants éventuels pour l'hébergement ou le nom de domaine

En l'absence de coopération, Izey peut suspendre le projet sans que cela n'affecte la facturation.

6. Révisions

La formule One-Pager comprend 2 révisions du design.
La formule Multi-Page comprend 3 révisions du design.
Les révisions supplémentaires sont facturées à €50 de l'heure HTVA.

7. Maintenance

La formule maintenance est résiliable mensuellement avec un préavis d'1 mois.
La maintenance comprend : hébergement, petites modifications textuelles et visuelles, surveillance de la disponibilité et un rapport SEO mensuel.
Les modifications importantes ou les nouvelles fonctionnalités ne sont pas incluses dans la maintenance et font l'objet d'un devis séparé.

8. Propriété intellectuelle

Après paiement intégral, tous les droits sur le design et le code sont transférés au client.
Izey se réserve le droit de mentionner le projet dans son portfolio, sauf accord contraire.
Les polices de caractères, photos de stock et licences externes sont soumises à leurs licences respectives.

9. Responsabilité

Izey n'est pas responsable des dommages causés par des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
La responsabilité d'Izey est limitée au montant de la facture concernée.
Izey n'est pas responsable des dommages indirects, y compris la perte de bénéfices ou le manque à gagner.

10. Annulation

En cas d'annulation par le client avant le début des travaux, aucun frais n'est facturé.
En cas d'annulation après le début des travaux, les heures déjà travaillées sont facturées à €50 de l'heure HTVA.

11. Force majeure

En cas de force majeure (maladie, pannes techniques, catastrophes naturelles), Izey peut prolonger le délai de livraison sans être tenu responsable du retard.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit belge. Les litiges sont de préférence résolus à l'amiable. Si nécessaire, le tribunal de l'arrondissement du siège d'Izey est compétent.

13. Contact

Des questions sur ces conditions ? Contactez-moi via hello@izey.dev ou WhatsApp.